www.millesimes.fr est édité par :
Société des Millésimes
SAS au capital de 38.112,25 €
Siège social : Beauregard 33124 Auros
350 288 825 RCS Bordeaux
Directeur de la publication :
Patrick Dussert-Gerber
Correspondance :
Beauregard 33124 Auros
TĂ©l. 05 56 65 51 57 – E-mail : contact@millesimes.fr et dussert.gerber@gmail.com
© Édition Société des Millésimes Sas • Auteurs : Patrick Dussert-Gerber, Brigitte Dussert, Mélodie Boileau et Thibault Dussert. Tous droits réservés
Acces au site, droits de propriété,
limites de responsabilité, dispositions diverses
Â
Accès au site
L’autorisation accordĂ©e aux utilisateurs du service par la MillĂ©simes Sas reste rĂ©vocable Ă tout moment, ce que tout utilisateur du service reconnaĂ®t et accepte. L’utilisateur du prĂ©sent site reconnaĂ®t disposer de la compĂ©tence, des moyens nĂ©cessaires pour accĂ©der et utiliser ce site et avoir vĂ©rifiĂ© que la configuration informatique utilisĂ©e ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait Ă©tat de fonctionnement. L’utilisateur reconnaĂ®t avoir Ă©tĂ© informĂ© que le prĂ©sent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, Ă l’exception des cas de force majeure, difficultĂ©s informatiques, difficultĂ©s liĂ©es Ă la structure des rĂ©seaux de communications ou difficultĂ©s techniques. Pour des raisons de maintenance, la MillĂ©simes Sas pourra interrompre le site Ă tout moment. La sociĂ©tĂ© Ă©ditrice ne saurait ĂŞtre tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilitĂ© des informations et/ou de la prĂ©sence de virus sur son site.
Le site peut prĂ©senter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. MillĂ©simes Sas ne saurait ĂŞtre tenue responsable des erreurs ou omissions prĂ©sentĂ©es par le site ou par tout document rĂ©fĂ©rencĂ©. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes Ă modification sans prĂ©avis. En aucune circonstance, MillĂ©simes Sas ne sera responsable des prĂ©judices fortuits, directs ou indirects, rĂ©sultant de l’utilisation des Ă©lĂ©ments du site.
En utilisant les services du site, vous reconnaissez que MillĂ©simes Sas ne saurait en aucun cas assumer une quelconque responsabilitĂ© en ce qui concerne les relations susceptibles d’ĂŞtre nouĂ©es entre les Internautes et les tiers, partenaires ou non de MillĂ©simes Sas.
Du fait de la nature du rĂ©seau Internet, les donnĂ©es circulant sur ce rĂ©seau ne sont pas protĂ©gĂ©es contre toute forme d’intrusion y compris par voie de piratage. Des lors, vous reconnaissez avoir Ă©tĂ© averti que MillĂ©simes Sas ne peut en aucun cas assurer la confidentialitĂ©, la sĂ©curitĂ© ou l’intĂ©gritĂ© de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En consĂ©quence, il vous appartient de mettre en Ĺ“uvre les moyens nĂ©cessaires afin de prĂ©server la confidentialitĂ© des informations transmises sur le rĂ©seau Internet.
D’autre part, si vous dĂ©sirez participer Ă nos concours, vous reconnaissez que vous acceptez de nous fournir vos noms et coordonnĂ©es. Selon la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer Ă tout moment Ă l’adresse suivante, dussert.gerber@gmail.com ou au siège de la sociĂ©tĂ© Ă©ditrice. Â
Millesimes n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter. Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à Millesimes.
Millesimes s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site millesimes.fr soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
quels sont les objectifs du recueil de ces données,
si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande,
qui pourra en prendre connaissance (uniquement Millesimes en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande),
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur millesimes .fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à Millesimes de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Millesimes pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.
Enfin, l’utilisateur reconnait qu’il est informĂ© que “l’abus d’alcool est dangereux pour la santé” et s’engage Ă respecter la loi, particulièrement vis-Ă -vis des mineurs.Â
Â
Droits de Propriété Intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous autres éléments composants ce site sont la propriété exclusive de la Millésimes Sas.
© Société des Millésimes Sas. Tous droits réservés. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant ce site est strictement interdite. Une copie ou reproduction par quelque moyen que ce soit, photographie, photocopie, microfilm, bande magnétique, disque ou autre, constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Nonobstant des dommages et intĂ©rĂŞts au titre de la responsabilitĂ© civile, celle-ci est pĂ©nalement sanctionnĂ©e de 300 000 € d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Voir aussi :
Copyrights et protection des droits d’auteurs :Â http://patrick.dussert-gerber.com/copyright-et-droits-dauteur/Â
Protections des Droits des auteurs et Sanctions prévues par la Loi 57-298 du 11 mars 1957 : http://www.admi.net/jo/loi57-298.html
Â
Limite de responsabilité
– La sociĂ©tĂ© Ă©ditrice MillĂ©simes Sas ne saurait ĂŞtre tenue responsable et dĂ©cline toute responsabilitĂ© relative au contenu des blogs et sites qu’elle peut reprendre en flux ou mentionner et qui ne sont pas rĂ©alisĂ©s par elle-mĂŞme. MillĂ©simes ne contrĂ´le pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc ĂŞtre responsable de leur contenu. Les risques liĂ©s Ă l’utilisation de ces sites incombent pleinement Ă l’utilisateur. Il se conformera Ă leurs conditions d’utilisation.
– L’utilisateur du site reconnaĂ®t que la sociĂ©tĂ© Ă©ditrice n’est pas responsable des documents, textes et photos communiquĂ©s par des internautes, auteurs ou responsables de sites et blogs qui pourraient ne pas ĂŞtre conformes a la loi en vigueur.
– Des liens et textes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure ou MillĂ©simes Sas ne peut contrĂ´ler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que la MillĂ©simes Sas ne peut ĂŞtre tenue pour responsable de la mise Ă disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilitĂ© quant aux contenus, publicitĂ©s, produits, services ou tout autre matĂ©riel disponibles sur ou Ă partir de ces sites ou sources externes.Â
– De plus, vous reconnaissez que la MillĂ©simes Sas ne pourra ĂŞtre tenue responsable de tout dommage ou perte avĂ©rĂ©s ou allĂ©guĂ©s consĂ©cutif ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, a des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Tout utilisateur reconnait que les informations de ces blogs et sites sont sous la responsabilitĂ© de leurs auteurs et/ou Ă©diteurs et que MillĂ©simes ne peut ĂŞtre engagĂ©e en leur nom, d’aucune manière.Â
– Les marques citĂ©es sur ce site sont dĂ©posĂ©es par ceux qui en sont propriĂ©taires.
Â
Dispositions diverses
La gestion des commandes nécessite l’utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site millesimes.fr
MillĂ©simes Sas peut dĂ©cider Ă tout moment de refuser ou retirer un lien vers un site ou un blog, sans qu’elle en ait Ă justifier sa dĂ©cision. Les publi-rĂ©dactionnels et publicitĂ©s rĂ©alisĂ©s appartiennent a la sociĂ©tĂ© d’édition MillĂ©simes Sas. La sociĂ©tĂ© Ă©ditrice dĂ©cline toute responsabilitĂ© pour les documents non sollicitĂ©s, elle n’est pas responsable des documents, textes et photos communiquĂ©s par les annonçeurs et agences concernant les insertions publicitaires et publi-reportages, ni par les publicitĂ©s qui pourraient ne pas ĂŞtre conformes Ă la loi en vigueur. Les photos, articles et informations rĂ©dactionnelles sont libres de toute publicitĂ©. Tout matĂ©riel non utilisĂ© ne sera pas renvoyĂ© • Photos : Tous droits rĂ©servĂ©s.Â
Â
Le présent site est hébergé par LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS France
RCS Paris B 851 993 683 00024 – APE 6311Z
TVA intra: FR21 851 993 683
SIRET 85199368300024